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Marques déposées par monsieur C. B.
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CM+ - Comptabilité Matière +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM+ - Comptabilité Matière +
M. C. B.
S. S.

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Numéro de dépôt :
3884611
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/12/2021
CM+ - Comptabilité Matière + de C. B.

Présentation de la marque CM+ - Comptabilité Matière +

Déposée le 26 décembre 2011 par monsieur C. B. et la Société Anonyme (SA) S. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CM+ - Comptabilité Matière + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur C. B. et la Société Anonyme (SA) S..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. M. J. R..

La marque CM+ - Comptabilité Matière + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM+ - Comptabilité Matière + est expirée depuis le 26 décembre 2021.


M. C. B.

S. S.


S. M. J. R.


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Consultation en matière de sécurité.